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#Détaxe - Des bornes qui facilitent le remboursement de la TVA

17 mai 2018


Les Douanes Françaises dématérialisent la détaxe de la TVA grâce aux équipements hautement sécurisés d’Azimut.

 

7,2 MILLIARDS D'EUROS EN DÉTAXE

Les services de Douanes Françaises ont amorcé leur dématérialisation, notamment en ce qui concerne la procédure de détaxe accordée aux touristes étrangers hors Union Européenne pour les achats qu'ils effectuent lors de leur séjour en France. « C'est un enjeu commercial et financier très important. En effet, ces ventes représentent plus de 7,2 milliards d'euros », indiquent les Services de Douanes Françaises dans leur rapport d’activité 2016. « La Douane met donc au point une nouvelle procédure à la mesure de ce que représente ce secteur d’activité pour notre pays, en matière économique comme en matière d’image. Elle travaille ainsi à la mise à disposition des voyageurs de nouvelles bornes électroniques de détaxe, plus conviviales, plus simples et plus fiables. » Des bornes nouvelle génération conçues et développées en collaboration avec Azimut.

 

18 MILLIONS DE TOURISTES ÉTRANGERS U.E.

En France en 2016, la détaxe concernait potentiellement les achats de quelque 18 millions de touristes étrangers résidants hors de l’Union Européenne. Exonérés de la TVA, ils peuvent en effet se faire rembourser cette taxe sur les produits qu’ils souhaitent emporter avec eux dans leurs bagages pour rentrer dans leurs pays et dont le montant TTC est supérieur à 175 €. Une procédure jusqu’alors fastidieuse pour les services de Douanes Françaises qui voient passer chaque année jusqu’à 5 millions de bordereaux de vente à l’export en détaxe. En effet, auparavant, les Douaniers validaient à la main chaque facture en récupération de TVA en accueillant le voyageur dans un bureau dédié. Un acte manuel qui s’avérait chronophage et peu rationnalisé en matière de ressources humaines.

 

DÉMATÉRIALISATION DE LA DÉTAXE

Les Douanes Françaises ont lancé un appel d’offres pour la réalisation d’un prototype de borne électronique afin de gérer la dématérialisation de la détaxe en France. Une borne à écran tactile équipée d’un lecteur de code barre, d’un logiciel de traitement qui reverse instantanément la TVA prépayée par un étranger dans les commerces français avant le retour dans son pays. Avec pour objectif de faciliter les achats des touristes internationaux et de simplifier la démarche de détaxe auprès des services de Douanes. Cette borne doit être installée dans les lieux de transits internationaux : les ports, les aéroports et les gares.

 

BORNE ET INTERFACE LOGICIELLE

Heureux gagnant du premier appel d’offres, Azimut travaille alors sur la conception d’une borne de détaxe PABLO à destination des commerçants. PABLO est un Programme d’Apurement des Bordereaux par Lecture Optique de code-barres mis en place chez les commerçants affiliés à un opérateur de détaxe. Au moment de la vente, le commerçant renseigne le formulaire de création du bordereau de vente et le valide dans l’application PABLO. Ensuite, il imprime le bordereau sur lequel figure un code-barres identifiant et le remet à son client. Au point de sortie de France, le client valide alors le code-barres dans une borne PABLO. Le visa électronique vaut justificatif d’exonération de la TVA et accorde la possibilité du remboursement directement sur sa carte bancaire. La validation électronique permet au commerçant d’être informé en temps réel de la sortie des marchandises et de rembourser rapidement la TVA à son client.

 

ERGONOMIE, ROBUSTESSE ET SÉCURITÉ

Dès 2008, Azimut déploie 55 bornes dans tous les aéroports internationaux de France. L’essai est concluant. Alors, quand l’Etat organise une seconde consultation pour aller plus loin dans l’ergonomie et les usages de la borne de dématérialisation de la détaxe, Azimut se remet aussitôt sur les rangs. « Nous avons été de nouveau choisi et avons travaillé sur une nouvelle génération de bornes », reconnaît Candice Crépeau, directrice commerciale et marketing d’Azimut. Forts de leur retour d’expérience sur la première phase du déploiement, Azimut et les Douanes Françaises repensent l’ergonomie des bornes pour répondre aux attentes de visiteurs étrangers exigeants comme les Coréens, les Chinois et les Américains. La borne gagne encore en robustesse grâce à un nouveau design et bénéficie d’audits extérieurs validant sa haute sécurité anti-piratage.

 

NOUVELLE GÉNÉRATION DE BORNE

En avril 2018, le nouveau déploiement a vu une première vague d’installation de 33 bornes nouvelle génération, qui viennent se rajouter aux 55 déjà existantes. « Dès 2019, elles seront toutes remplacées par les nouvelles bornes », complète Candice Crépeau. Objectif pour Azimut : installer 100 bornes en France et à l’étranger rapidement. « A chaque mise en place, nous accompagnons les Douaniers sur l’utilisation et la mise en service de la borne », indique Jean-Marie Corteville, dirigeant d’Azimut. « Parmi les prérequis sur cette mission, il n’y a pas le droit à l’erreur. Une borne ne doit pas tomber en panne pendant les vacances. Nos techniciens doivent être ultra réactifs sur site et doivent pouvoir installer un matériel de secours. » Depuis dix ans, cette relation long terme avec les Douanes Françaises a permis à Azimut de mettre la barre très haute en matière d’exigence qualité. Un plus que l’équipe met à profit désormais dans l’ensemble de ses projets.

 


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